Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLIP'STREET
CINTRAFIL, SAS

Numéro de dépôt :
4006489
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2023
ELLIP\'STREET de CINTRAFIL

Présentation de la marque ELLIP'STREET

Déposée le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINTRAFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELLIP'STREET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CINTRAFIL domicilié(e) ZA de Leygat, 6 Avenue de l'industrie - 43190 - TENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINTRAFIL, M. CHASTAGNIER Killian domicilié(e) ZA de Leygat, 6 Avenue de l'industrie - 43190 - TENCE - France.

La marque ELLIP'STREET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIP'STREET est expirée depuis le 22 mai 2023.

CINTRAFIL a également déposé les autres marques suivantes : RS-DESIGNS , URBAN PARK , JETTI , edmond et fils , CINTRAFIL


CINTRAFIL, SAS - ZA de Leygat, 6 Avenue de l'industrie - 43190 - TENCE - France


CINTRAFIL, M. CHASTAGNIER Killian - ZA de Leygat, 6 Avenue de l'industrie - 43190 - TENCE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607475 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Corbeille de rue ; poubelle de rue ; conteneur à déchets ; conteneur ; bac ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.